Legal notice

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maximebouclierphotographie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du Site

Maxime Bouclier
Adresse Ligne 1
Adresse Ligne 2
73000 VILLE
Tel. : +33 (0)6 00 00 00 00

Développement

Ctrl D | Delphine Grandjean EI – ctrl-d.fr
contact@ctrl-d.fr

Hébergement

Hostinger operations, UAB – Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
www.hostinger.com

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site www.maximebouclierphotographie.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.maximebouclierphotographie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Maxime Bouclier Photographie s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Maxime Bouclier Photographie, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

3. Limitation contractuelles sur les données :

Le site www.maximebouclierphotographie.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de Maxime Bouclier Photographie.

Maxime Bouclier Photographie s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Maxime Bouclier Photographie ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Maxime Bouclier Photographie et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

Toutes les informations indiquées sur le site www.maximebouclierphotographie.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, ces informations sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations de responsabilité

Le site www.maximebouclierphotographie.fr utilise la technologie JavaScript.

Maxime Bouclier Photographie ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirectes qui pourraient résulter de l'utilisation et de la consultation du site ou des informations y figurant et de leur interprétation, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

De plus, l'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, tout téléchargement ne pourra être tenu responsable d'un quelconque dommage matériel ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sauf mention contraire (voir article 1 section Crédits), Maxime Bouclier Photographie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu présent sur le site www.maximebouclierphotographie.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires, prestataires ou auteurs.

Maxime Bouclier Photographie ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Maxime Bouclier Photographie.
Cette exploitation non autorisée, par quelque procédé que ce soit, sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l'encontre du contrefacteur.

6. Liens hypertextes et cookies

Le site www.maximebouclierphotographie.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites ou d'autres sources internet.

Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site www.maximebouclierphotographie.fr. Dans la mesure où Maxime Bouclier Photographie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, leur contenu, et notamment les informations, produits ou services qu'ils proposent ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de Maxime Bouclier Photographie.

Dès lors, Maxime Bouclier Photographie ne peut être tenu pour responsable de tout dommage ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site www.maximebouclierphotographie.fr ou à l'une de ses pages ou de ses éléments, doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de Maxime Bouclier Photographie. Maxime Bouclier Photographie se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Lors de sa première visite, le site www.maximebouclierphotographie.fr peut être amené à demander à l'utilisateur l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques ou d'affichage.
Un cookies est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.

Par ailleurs, l'utilisateur peut refuser leur utilisation en paramétrant son équipement et peut également effacer les cookies dans les paramètres de son équipement.

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services et fonctionnalités.

7. Protection des données personnelles

Pour certains services proposés par le site www.maximebouclierphotographie.fr, l'utilisateur peut être amené à communiquer certaines informations personnelles. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé et bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, conformément à la loi française n°7817 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut contacter Maxime Bouclier Photographie via le formulaire de contact juste ici.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.maximebouclierphotographie.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.